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La première partie.
Les services offerts aux parents genetiques:
1.
La première visite (2 ou 3 jours) des parents génétiques avec la rencontre a l'aéroport par le représentant de l’entreprise Renaissance.
2.
L hebergement sur place est gratuit, soit dans une chambre particuliere du villa, ou dans l appartement en ville
3.
L hebergement inclu represent le meme niveau du comfort que l hotel (presence de la tele, de la cuisine, de la douche, de salle à coucher)
4.
L alimentation fait partie du prix pendant la premiere visite, plus promenades en ville ou excursion, à condition d’voir la disponibilité
5.
La première visite chez le docteur responsable du programme et la consultation médicale dans une clinique privée.
6.
Presentation de la mère porteuse dans la clinique privée et la préparation du contrat entre la mère porteuse et les parents.
7.
Préparation et souscription du contrat entre l’entreprise Renaissance et les parents genetiques.
8.
Les services d'un traducteur pendant toute la période du programme.
9.
Tous les services médicaux nécessaires dans la clinique privée pour l'insémination artificielle.
10.
Coordination et contrôle de tous les documents personnels nécessaires au programme.
11.
Coordination et contrôle de tous les examens médicaux des parents génétiques et de la mère porteuse.
12.
Coordination et contrôle du programme jusqu'à la naissance de l'enfant et l’enregistrement de l’acte de naissance.
13.
L’information des parents genetiques concernant le déroulement de la grossesse une fois par mois.
14.
Deuxième visite (3-4jour) pour le recueil du matériel génétique et transplantation des embryons dans une clinique privée.
15.
Deuxième visite prevoit le meme accueil qu au début. L alimentation fait partie du prix pendant la premiere visite, plus promenades en ville ou excursion, à condition d’voir la disponibilité
16.
Deux visites supplémentairs peuvent etre envisagées à la volonté des parents (3-ième et 6-ième mois de grosesse) pour se présenter à l’echographie avec la mère porteuse. Ces visites prevoient le meme accueil qu au début. L alimentation fait partie du prix pendant la premiere visite, plus promenades en ville ou excursion, à condition d’voir la disponibilité
17.
Troisième et dernière visite ( 4 semaines environ) pendant la naissance de l’enfant et l’ enregistrement des documents officiels.
18.
Assistance légale dans le Registre des Actes Civils Ukraine pour l’accordage du certificat de naissance de l'enfant sur le nom des parents genetiques.
Services de la mère porteuse et les services juridiques:
1.
L’offre de la canditature de la mère porteuse dans base de données de Renaissance.
2.
Diagnostique psychologique de la mère subrogée choisie, en ce qui concerne son état psychologique et le desir de participer dans un tel programme.
3.
L’examen médical de la mère porteuse pour confirmer son état physique favorable a la fécondation et la suivante grossesse poursuivie de la naissance d'un enfant sain.
4.
Toutes les dépenses pour le choix et la préparation de la mère porteuse sont incluses : services médicaux, transport, séjour, alimentation jusqu'à la préparation et souscription du contrat avec les parents genetiques et pendant tout le programme.
5.
Toutes les analyses de la mère porteuse dans la clinique privée pour l'insémination artificielle sont incluses.
6.
Le contrôle quotidien par l’entreprise Renaissance (au téléphone ou personnellement) de la santè et les besoins de la mère porteuse pendant la grossesse avec une éventuelle visite médicale.
7.
Tous les tests ultrasonographiques , autorisés par le médecin de la clinique privée, pour veiller la santé de la mère et de l’enfant.
8.
Tous les dépenses a la clinique pour le logement de la mère porteuse dans une chambre séparée, coûts de l'accouchement, etc.. sont incluses.
9.
L’acquit des services de medecin ayant de la compétence et du professionalisme à assumer le programme.
10.
Le personnel médical de la maternité soigne les enfants en conformité des exigeances du Ministère de la santé publique, et fait les analyses nécassaire prévu à la naissance.
11.
L'assurance médicale pour la mère porteuse en cas de circonstances imprévues au cours de la grossesse ou l'accouchement.
12.
Dans le programme est incluse déjà la recompense pour la mère porteuse pour la naissance de votre enfant.
13.
Le test AND a identifier la filiation génétique d un parent est inclut au prix du programme:
14.
Le paquet prevoit la congelation du sang du cordon ombilical, et son depot gratuit pendant trois ans.
15.
Les services d'assistance juridique qui peuvent apparaître avec la mère porteuse pendant le programme.
16.
L’enregistrement officiel des documents sur la naissance de l'enfant au Registre des Actes Civils Ukraine pour obtenir le certificat de naissance de l’enfant où sont indiqués les noms des parents génétiques.
17.
A la fin de programme, l’entreprise Renaissance, la clinique et la mère porteuse, n'ont pas le droit de transmettre a personne les informations personnelles sur les parents génétiques dont l’enfant est né pendant le déroulement du programme.
Coût:
*
Le prix du programme est de 30.000 Euros y compris tous les coûts des services médicaux et les médicaments nécessaires.
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Le paiement des services se produit en 5 versements mentionnés ci-dessous:
20%
première avance, à l'arrivée en Ukraine des parents génétiques pendant la première visite, après les respectives signatures sur le contrat;
20%
pendant la deuxieme visite pour l'insémination artificielle (qui pourrait demander plus tentatives);
20%
après trois mois de la grossesse;
20%
après la naissance de l'enfant;
20%
après l’enregistrement du certificat de naissance de l'enfant.
- La proposition All inclisive contient la donation d’ovules et vous garantit le résultat final positif, peu importe combien de tentatives on effectue. Avec le don d’ovocytes la compagnie Renaissance assume tous les frais avec l’organisation de nouvelles tentatives.
- Dans le cas d avortement spontané, décès du fœtus, ou autre problème majeur de la part de la mère porteuse ou l’interruption intervient à la demande des Parents Génétiques, ou si l’interruption est consécutive à une décision médicale, les Parents Génétiques devraient ne versent aucune somme si l’interruption de la grossesse est effectuée jusqu’au troisième mois. Si l’interruption de la grossesse est effectuée du troisième au sixième mois les Parents Génétiques doivent verser 20% du coût total du programme. Au cas où l’interruption de la grossesse est effectuée après le sixième mois les Parents Génétiques doivent verser 40% du coût total du programme.
- Si le patient ne se présente pas le jour de la ponction, pour recueillir le matériel génétique, ayant comme un justificatif la cause valable de son absence, il s’engage à payer une amende en titre d’indemnité qui fait 3000 milles euros. Au cas si le justificatif ou la cause du patient ne se font pas reconnus comme valable, le patient doit faire une compensation de 6000 milles euros.
- Dans le cas d’une naissance des jumeaux (jumelles), une indemnité supplémentaire d’un montant forfaitaire de Cinq Mille Euros (5.000 Euros) devra être versé par les Parents Génétques, après l’acouchement. Cette indemnité ne fait pas partie du coût forfaitaire du programme.
- Les coûts des voyages aériens, pour les visites demandées sur le contrat, seront payés par des parents genetiques.
- Si le transfert d’argent s’effectue par virement banquaire, le client s’engage à prendre à sa banque une confirmation du payement, dont il doit envoyer à notre e-mail indiqué.
SIGNATURES DES PARTIES:
Directeur général Renaissance entreprise:
parents genetiques:
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